Par Jean Claude Victor
Pour en savoir plus consulter le site www.jcvictor-environnement.com

Comment mettre en place un système de management de la sécurité ?
Quel est le processus de certification du système de management de la sécurité ?
L’objectif est la maîtrise des risques sécurité des personnes et des biens.
Un système de management de la sécurité et et de la santé au travail peut être élaboré à partir d’un référentiel du type OHSAS18001 : 1999 qui comprend un certain nombre d’exigences (61 exigences) auxquelles il est nécessaire de répondre.
L’intérêt d’utiliser ce référentiel réside dans la similitude du concept avec les normes qualité ISO9001 : 2000 et environnement ISO14001 : 2004.
Il est plus aisé de mettre en place le système de management de la sécurité et et de la santé au travail en se basant sur ceux existant déjà dans l’organisme pour bénéficier du retour d’expérience acquis.
Les principes sont basés sur l’engagement volontaire au plus haut niveau de l’organisme et sur l’amélioration continue du système de management de la sécurité et et de la santé au travail.
Le déroulement du processus de mise en place du système peut amener à l’obtention du label OHSAS de l’organisme de certification.
Ce système est parfaitement adapté aux activités de gestion de déchets.


La démarche est la suivante :

1. Comment mettre en place le système de management de la sécurité ?

Les différentes étapes du processus

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A chaque étape du processus, des outils permettent d’accompagner la mise en place du système.

• Définir l’équipe et le projet système de management sécurité
  Ce projet ne peut pas être mis en place s’il n’y a pas un engagement de la direction. Celui ci doit être formalisé.
  Comme pour tout projet celui-ci doit avoir un comité opérationnel et un comité de pilotage.


• Assurer une revue réglementaire
  Cela suppose de balayer tous les textes réglementaires liés à la santé et à la sécurité au travail.


• Faire une étude des risques santé et sécurité au travail
  Au niveau de chaque étape du process, il s’agit d’identifier les accidents potentiels et les situations d’urgence (Décret du 5 novembre 2001).
  Il est nécessaire de se poser la question suivante pour tous les types de risques : "Que se passerait-il au cas où?".  La méthode de l’arbre des causes peut être l'une des voies pour repérer les facteurs potentiels.
  Les risques sont divers : risques chimiques, risques liés aux équipements, risques généraux, risques de maintenance.
  Il s’agit de hiérarchiser ces risques et de prévoir les procédures adaptées.


• Hiérarchiser les objectifs et cibles en élaborant un programme
  Par secteurs d’activités, il faut hiérarchiser les objectifs en fonction du niveau de dangerosité des risques.
  Les objectifs doivent tenir compte des impacts significatifs en matière de sécurité, des exigences légales.
  Les objectifs doivent être précis à tous les niveaux et à toutes les fonctions concernés.
  Les cibles doivent être mesurables par l’intermédiaire d’indicateurs.



• Mettre en œuvre les programmes
  Au niveau des postes de travail concernés, il est nécessaire de mettre en place des procédures et de s’assurer que celles-ci vont être bien appliquées.


• Mettre en œuvre les moyens pour pouvoir répondre aux situations d’urgence
  Il faut mettre en place des procédures pour être capable de réagir de façon à prévenir des situations d’urgence et à réduire les impacts significatifs.


• Contrôler, corriger, évaluer la conformité réglementaire, auditer le système
  Des procédures d’audit doivent être réalisées pour l’évaluation du système de management de la sécurité en tenant compte de la conformité réglementaire du site.


• Réaliser la revue de direction
  L’ordre du jour de cette revue de direction doit comporter les points suivants :
  - Avancement des actions de la dernière revue
  - Analyse des indicateurs en matière de sécurité
  - Avancement du programme en matière de sécurité
  - Divers

Dans le même temps il faudra développer chacun des chapitres de la norme OHAS18001 :


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Chapitre 4-1 Exigences légales et enjeux
Chapitre 4-2 Politique de sécurité et de santé au travail
Chapitre 4-3 Planification
Chapitre 4-4 Mise en œuvre et fonctionnement
Chapitre 4-5 Vérification et action corrective
Chapitre 4-6 Revue de direction



• Les outils d’accompagnement
  
  
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  Un tableau récapitulatif indique les principaux outils d’accompagnement pour la mise en place du S.M.S.
  Ces outils s’intègrent dans chacune des phases du processus à savoir les rubriques suivantes :
  
  • Définition du comité de pilotage
  • Définition de la politique
  • Outils d’évaluation des risques
  • Revue réglementaire
  • Programme d’action
  • Organigramme
  • Plan de formation
  • Plan de communication
  • Organisation et gestion documentaire
  • Programme et maîtrise opérationnelle
  • Plan d’organisation des secours
  • Mesure de tableaux de bord
  • Système de gestion des non-conformités
  • Système de gestion des enregistrements
  • Programme d’audits internes
  • Processus de revue de direction
  Lors de la revue de projet  mise en place du S.M.S le niveau d’avancement de chacune des rubriques est examiné.
  Est-ce que celle-ci est au niveau projet, politique, planification, mise en œuvre et fonctionnement, vérification, action corrective, revue de direction ?

2. Quel est le processus de certification du système de management de la sécurité ?

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• La première année : préparation à la certification

Il s’agit de mettre en place le système de management de la sécurité.

Cela suppose de faire un audit interne du système et une première revue de direction.

Avant l’attribution du label il est nécessaire de faire un audit blanc.

Un rapport d’audit devra être écrit à partir d’un audit blanc.

• La deuxième année : la certification

La préparation de l’audit de certification est nécessaire.

Cela suppose de collecter les résultats des audits précédents et de corriger les non conformités et/ou les remarques.

Par ailleurs, il est important de mettre en place un système documentaire.

• La troisième et quatrième année : audit de suivi

L’organisme de certification accompagne la société dans sa labellisation. Il permet de vérifier si le programme qui a été mis en place a bien été exécuté.

• La cinquième année : l’audit de renouvellement

Il permet à la société qui a obtenu la certification de faire un point zéro, c’est à dire de revoir les différentes étapes du processus.

Lors de l’audit de renouvellement cette société a la possibilité de changer d’organisme et d’auditeur.